HADOPI, bien plus que DADVSI en son temps (2006) aura fait couler beaucoup d'encre.
Bien plus médiatisée que DADSVI et la mission Olivienne, on assiste aujourd'hui à une levée de bouclier afin d'empêcher la promulgation de la loi liberticide. Cet article n'a pas vocation à apporter plus de détail que ceux déjà existant, il est fait pour ceux ignorant tout ou presque de cette fameuse loi, qui ont probablement vécu dans une grotte ces 3 dernières années, et qui souhaitent en sortir.

Introduction


Déjà je tiendrais à faire remarquer que le fait que autant de personnes n'en aient pas entendu parler - y compris ceux utilisant régulièrement le net - m'inquiète au plus haut point. On peut se demander à quoi sert une démocratie, la liberté au peuple, si le peuple ne fait strictement rien de sa liberté, et ne sais de toute manière pas quoi en faire.
De là à dire que la France (pour les autres j'en sais rien) n'est qu'une nation de moutons et de pantins, il n'y a qu'un pas...

Mais venons en à notre sujet, HADOPI.
Avant de commencer, je précise que je ne citerais pas mes sources (sauf cas spécifique), et que je resterais vague pour tous les chiffres. Cet article n'a pas vocation à traiter dans le détail d'HADOPI, vous avez pour cela google, wikipedia, et biens d'autres sites. Évidement je ne parle pas de la télévision (chaines nationales du moins) ni de la radio qui ne sont à ce jour que les diffuseurs de propagande de l' état.
Si cela aussi vous l'ignoriez, comme dit dans le chapeau, sortez de votre grotte. ;) (j'écrirais un truc sur ca aussi un jour xD)

Un peu d'histoire


La loi HADOPI a été initiée voila une ou deux année, par la mission Olivienne. Elle faisait suite à DADVSI et concernait le téléchargement illégal (abusivement appelé piratage par les majors afin de criminaliser les téléchargeurs), le droit à la copie privée, le droit d'auteur, et bien d'autres choses liées, comme Internet, le réseau des réseaux.
A l'origine, DADVSI était passée en simultané du CPE, probablement afin de faire d'une pierre deux coup et ainsi éviter une médiatisation de DADVSI.
Un bon résumé d'HADOPI vu par Flock
Donc du côté du grand public, DADVSI est passée complètement inaperçu.
C'était pourtant les prémices d'HADOPI.

DADVSI marque un peu le début de la fin pour la France dans le secteur d'Internet, de la copie privée, du téléchargement, et du droit d'auteur.
Notamment, il rendait illégal en France le contournement de protections anti-copie, comme on peu en trouver sur les jeux vidéos, les dvd et maintenant les cd de musique.
Mais l'exception au droit à la copie privée, nous garantissait et nous garantis toujours le droit de copier pour notre usage personnel une œuvre de son support d'origine vers un autre support.
Ainsi, sans pour autant adapter les anciens textes, DADVSI allait contre les lois déjà existantes créant une situation ou on avait le droit de faire une chose, mais pas tout à fait (on en a le droit, mais les moyens nécessaires pour le faire - eux - sont illégaux).
A ce sujet, je rajouterais qu'on fut un peu la risée des autres pays à l'époque (bien que des textes équivalents à DADVSI soient passés un peu partout).
On peut aussi repenser à l'obligation pour les FAI (Fournisseur d'accès internet) de garder des archives sur l'identité des internautes (IP dynamique, NAT & identité réelle) durant plusieurs années.
Ce qui leur avait couté assez cher (il faut une infrastructure importante pour garder en mémoire autant de données sur autant de temps).
C'était donc le début de la descente au enfer, avec pour point culminant, HADOPI.

Téléchargement ? Droit d'auteur ? Copie privée

Autant de termes qui peuvent sembler incertains, indéfinis, aux oreilles du grand public.
Quand on achète un média, film, album de musique, jeu vidéo, on achète en réalité une licence qui nous permet son utilisation. En France une exception nous autorise à réaliser des copies pour notre usage privé et familial. Ironiquement, on pourrait ajouter qu'aux yeux de dieu nous sommes tous frère et que par conséquent, on peut graver des copies à tous nos copains, mais je doute que la police voit ca de cet œil. :dents:
Suite de la planche précédente
Le droit d'auteur quand à lui garantit qu'un artiste garde des droits sur ses œuvres, c'est ce qui empêche le vol d'œuvres, notamment, et c'est une part importante de notre société qui garantit la sécurité et la reconnaissance de la création artistique. Le droit d'auteur est nécessaire, je ne remet pas en cause cela.
Mais c'est la qu'arrive le téléchargement, comme la télévision et la radio en un temps, il crée un précédent, une alternative aux schémas existants. Il crée une faille dans le système que ce même système et la loi n'avaient pas prévus.
On serait d'ailleurs en droit de se poser la question, comment cela a t'il pu arriver sans que personne au gouvernement ne le voit venir, et/ou n'agisse ?
Donc le téléchargement arrive comme un cheveux sur la soupe, permettant aux gens de disposer très rapidement d'œuvres protégées par le droit d'auteur sans payer la moindre pièce.
Pas mal de startup se lancent à corps perdu dans l'aventure, la plupart ayant du s'en mordre bien vite les doigts. Car les maisons de disques, majors, éditeurs réagiront et criminaliseront le téléchargement. Essayant de faire reculer un mouvement, une habitude, en trait d'envahir les mœurs des foyers.
En vain, bien vite le téléchargement est global et massif, touche toutes les tranches d'âges, tous les médias, film, musique.
Mais les majors sont tenaces. Ils demandent aux état (mettant probablement dans les négociations leurs capitaux et les taxes qu'ils génèrent (entre autre)) de pourchasser les téléchargeurs criminels.
Ils se lancent aussi dans une croisade contre les entreprises vivant du P2P.
La guerre avait commencée.
Avec l'explosion du web et d'internet, les connexions hauts débits, et tout plein d'autres choses, le phénomène prend de l'ampleur, sans que rien ne semble pouvoir l'arrêter.
Pendant ce temps, les majors rament et galèrent pour essayer de contrer le téléchargement illégal.
Citons deux évènements assez représentatifs :

Le premier, c'est l'affaire Razorback. Qui se vit pris d'assaut par la police belge, agissant pour le compte de la MPAA. La police à la solde des multinationales, quand la réalité rattrape la fiction.
A l'époque la MPAA s'était félicitée de la fermeture à son initiative de ce serveur infâme, fort quand même d'oser dire ca.
Pour information, Razorback était un serveur ed2k, fréquenté pas une grande partie des utilisateurs d'eMule, logiciel P2P.
Sauf que :
  • Le serveur ne contenait aucune données sur ceux qui l'utilisait, l'archivage de ce genre de donnée est bien trop lourd à gérer, par conséquent, il ne pouvait en aucun cas servir de preuve, ou d'informateur.
  • Il ne contenait aucun fichier protégé par le droit d'auteur. C'est le principe du P2P, les serveurs sont uniquement là pour trouver des sources, les transferts se font de client à client directement.
  • Il soutenait des projets bénévolement, comme Jamendo (qui propose aux artistes de se passer de maisons de disques, on pourrait penser que la MPAA a voulu faire d'une pierre deux coup), Ratatium, ou encore Folding@Home (projet de recherche scientifique contre les maladies).
On pourrait se dire, c'est la vie, etc...
Mais le pire dans l'histoire c'est qu'après ce coup d'éclat dont les majors se sont félicités, et l'arrêt des deux serveurs Razorback qui étaient utilisés par un quart du réseau, le dit réseau a continué à progresser. Il n'a accusé aucun ralentissement ni régression suite à cette action.
Tout comme pour les autres mesures de ce genre, il n'y a jamais vraiment eu de baisse, le P2P est de plus en plus utilisé, le téléchargement illégal de plus en plus fréquent.
Ce qu'il faut savoir c'est que quand à la télévision, au journal télévisé, sur TF1, FR2 ou FR3, M6 même, ils annoncent que le téléchargement illégal est en baisse, et bien à côté, on peut constater une nette progression des réseaux P2P. Heureusement qu'il existe la liberté de la presse.
Ou alors les reporters ne savent pas lire.

Le second c'est l'affaire The Pirate Bay, un serveur Torrent qui avait été démantelé par les majors, cette fois ci en suède.
Comme pour Razorback, les majors s'étaient félicités de cette action, etc...
Une semaine plus tard, le serveur était de nouveau en ligne, avec au passage un gain de renommée colossal grâce à la publicité faite par les majors.
Et même si la bataille juridique continue en suède autour de TPB, l'anecdote reste amusante.

Venons-en à HADOPI

HADOPI est ce que l'on pourrait considérer comme la seconde partie de DADVSI.
Pourquoi s'arrêter quand on peut refaire deux fois les mêmes erreurs ?
Heureusement bien plus médiatisé que DADVSI, beaucoup d'initiatives ont fleuri de ci de là afin de contrer le projet de loi.
Le projet de loi suscite beaucoup d'opposition
Mais pourquoi cette guerre ouverte contre HADOPI ?
Je ne vais pas me lancer dans une explication complète d'HADOPI, comme dit précédemment, vous trouverez des infos à peu près partout à ce sujet.
Je vais donc uniquement aborder les points principaux.

Déjà il faut savoir que la loi est en projet depuis une année environ, et que l'UMP, avec Sarkosy en tête essaient de la faire passer depuis maintenant 4 mois.
Le problème qui s'était présenté alors était l'amendement européen 138 qui rendait impossible la mise en place d'une telle loi dans un pays membre de l'union.
Car ce qu'il faut bien comprendre c'est que cette fameuse loi HADOPI remet en cause les principes même de la démocratie, c'est en cela qu'elle est considérée par beaucoup comme liberticide et particulièrement dangereuse.

Voyons maintenant quelques changements concrets prévus par ce texte.
Déjà, la riposte graduée. En soit, cela ne semble pas si différend de ce qui existe déjà dans d'autres domaines. Il s'agit d'une riposte qui punit uniquement en cas de récidive.
Cependant, deux choses :
  • Premièrement, l'état n'est pas en mesure de faire appliquer cette loi. J'entends par là qu'il est plus facile de faire des contrôle de police à des endroits clé que d'empêcher le téléchargement illégal.
  • Deuxièmement, le pourcentage de personne concerné est tellement énorme et le crime tellement banal que punir les personnes qui en sont responsables reviendrait à mettre en prison 50% de la population Française.

Dans le cas d'un excès de vitesse, on surprend la personne en flagrant délit, on la verbalise (que ce soit un policier ou un radar automatique). Imaginons maintenant que la majorité des gens dépassaient les limitations de vitesse, ceci avant même d'installer un radar automatique, ou de poster un policier à cet endroit.
Ca reviens à du vol pur et simple, cautionné par l'état.
Quelqu'un à dit (impossible de me souvenir du nom) que quand les lois mettaient en cause un certain pourcentage de la population, c'était aux lois de s'adapter et non l'inverse.
Les majors se raccrochent à une époque révolue ou leur monopole de la pseudo culture était tout puissant, et le pire c'est qu'ils entrainent les états et les nations avec eux.

La riposte graduée consiste en un courrier envoyé par prévention, suivit d'une interruption de la connexion internet, peut être entrecoupé d'une amende, c'est à vérifier (comme je l'ai dis, je ne rédige pas cet article avec le texte de loi sous les yeux).
Les problèmes qui se posent avec cette mesure sont nombreux.
Déjà, cela obligerait les FAI à mettre en place cette possibilité d'interruption de service, sans rentrer dans les détails vous imaginez si les techniciens doivent invalider des accès au réseau régulièrement, de jour comme de nuit ?
Mais pas que, un autre problème majeur se pose, Internet est-il considéré comme un droit fondamental ?
Si oui, cela rentre alors dans le cadre des droits de l'homme, et alors un état ne peut priver un de ses citoyen de ce droit.
Sachant que derrière, le dit citoyen devrait continuer à payer son abonnement au FAI.
Et puis le problème pratique principal est le même que pour DADVSI voila 3 ans.
Il est actuellement et techniquement impossible de connaitre la part de responsabilité des internautes dans le téléchargement illégal.
Car, de nombreux réseaux sans fil Wifi ne sont pas sécurisés, n'importe qui peut les utiliser pour se connecter au net.
Il existe aussi beaucoup de bornes Wifi libres à l'utilisation, dans les Macdo par exemple.
On peut les utiliser pour disposer d'une connexion internet avec notre ordinateur portable par exemple, sans rien payer, sans rien demander à personne, donc virtuellement on ne peut pas remonter jusqu'à nous.
Il est également impossible de différencier un téléchargement P2P d'un autre téléchargement (dans l'absolu), tout comme il est évidement impossible de faire la différence entre un téléchargement illégal et un téléchargement légal.

Ce qui nous amène à un second point important d'HADOPI.
Parce que depuis DADVSI, l'état s'est rendu compte que ca ne suffisait pas pour dissuader les gens (déjà personne en a entendu parler, et ensuite, il y a eu tellement peu d'actions en justice que bon...), donc ils veulent mettre le paquet. Et c'est quoi mettre le paquet pour le coup ? Une surveillance renforcée du réseau, ils veulent se donner les moyens de faire appliquer leur loi complètement débile.
On pourrait se dire, normal. Mais le hic c'est qu'en cherchant à tout prix à capitaliser le net, ils ont oublié que ce réseau a une nature profondément communiste, si je puis dire.
Il n'y a quasiment aucun moyen de vérifier l'identité d'un internaute, dans pas mal de système il n'y a même pas de hiérarchie entre les internautes.
En P2P notamment, mais pas que.
Ce n'est pas comme mettre un policier à un croisement ou beaucoup de monde passe.
Ici, pour rester dans la même image, c'est comme s'il y avait une route directe entre chaque personne. Il faudrait donc autant de policier que d'individus !
Alors évidement, la CNIL grogne aussi, parce que ca va contre les principes d'internet. Mais pas que. Les FAI aussi grognent, parce que HADOPI est censé leur couter une dizaine de million d'euro.
Sans parler du cout d'application de la loi pour l'état. Énorme !
Et il est déjà prévisible que ca ne marchera pas. Cela aura des conséquences dramatiques pour beaucoup, mais ca ne marchera jamais comme prévu.

Il faut aussi parler d'un troisième point.
Pour l'instant, à chaque fois qu'un major voulait faire un exemple, il prenait un internaute au pif' et lui collait un procès sur le dos.
Le problème c'est que tout ca ca coute de l'argent, beaucoup d'argent, avocat, juge, etc...
Du temps aussi.
Ce qu'a trouvé l'état pour parer à ce problème est supprimer la nécessité d'un juge, d'une action en justice en somme pour punir les criminels internautes.
Donc en gros, cela serait exclusivement administratif.
Juge et bourreau, sans passer par un juge, et donc sans passer par le pouvoir judiciaire.
Sauf que les principes fondamentaux de la démocratie se basent sur cette fameuse séparation des pouvoirs, ainsi en rendant optionnel l'un des maillon de la chaine, HADOPI pourrait sérieusement remettre en question les principes de notre république.
C'est d'ailleurs principalement sur ce point que ca coince avec l'union européenne, car pour en faire partie, il faut être en démocratie, et pour être en démocratie il faut une séparation complète des pouvoirs (en très gros).
On pourrait se dire oui mais la c'est pour la bonne cause, etc..., mais qu'est-ce qui nous dit qu'un jour, pour une bonne cause, l'état ne fera pas la même chose pour quelque chose de bien plus grave ?
Comme on dirait outre-atlantique ou outre-manche (ou partout ou la common law est utilisée), c'est un dangereux précédent jurisprudentiel.

Christine Albanel sur les bancs de l'assemblée
HADOPI c'est aussi la baston PS contre UMP, gauche contre droite, il faut dire qu'on avait rarement vu les deux camps aussi unis.
Sans oublier un ministre de la culture (Christine Albanel) qui traite ses opposants n'importe comment (il y a des perles à ne pas rater) et qui semble galérer pas mal à faire passer sa loi, mine de rien.

Un grand nombre de sites et de communautés se sont également mobilisées, c'est une première dans l'histoire Française qu'une loi fasse autant parler d'elle sur internet et provoque autant de réaction.
Le texte devait être voté mardi dernier, mercredi ils n'en étaient même pas au quart.
Il a ainsi été reporté pour deux semaines.
Au moins ca n'aura pas fait comme pour DADVSI, ou ils avaient passés la loi rapidement, en forçant la main aux élus.
Le pire est que de nombreuses choses avaient dès lors étés proposées, comme la licence globale.
Et ce n'est même pas qu'aucune ne fut retenue, c'est carrément qu'aucune ne fut entendu.
Depuis DADVSI, le peuple et ses défenseurs se heurtent à un mur.

Alors après c'est toujours pareil, on nous bassine avec des pseudo-reportages à deux ronds ou on voit un pauvre artiste mourir de faim parce qu'on a téléchargé son album minable.
A ce propos, je vous renvois vers cette vidéo qui résume très bien la réalité.
Moi ce qui me fait rire aussi c'est que le gouvernement semble vouloir vendre sa loi comme on vendrait une baguette de pain.
La preuve en est avec le site J’aimelesartistes.fr, lancé par le gouvernement pour communiquer avec le peuple, et promouvoir HADOPI.
Donc topos classique, des vidéos et des interview d'auteurs qui demandent à ce qu'on ne télécharge pas leurs œuvres, parce qu'ils en vivent.
Mais les plus vieux anarchistes l'ont bien compris, rien n'a changé, les maisons de disques & les majors dictent toujours leur loi, et c'est finalement bien que leur monopole soit ainsi ébranlé ca les obligera à se bouger les fesses.
Je me souviens d'ailleurs de Renaud qui avait mis à disposition gratuite ses titres sur son site à l'époque de DADVSI.
A propos de ce site, anecdote amusante, en quelques jours l'état a été obligé de le fermer, car il était la source incessante de cyber-attaques.
Internet appartient aux peuples, pas aux états.

Pour plus d'infos, je vois renvoi en premier lieu sur Wikipédia.
En second, sur google, bien sur. ;)

Flock avait également réalisé une parodie hilarante pour Clubic.

Gardez espoir, amis internautes, après tout nous ne risquons que la fin de la démocratie en France. :))

Ciao !

EDIT du 21/03 :

Quelques liens en rab, à ne pas rater :
http://www.pcinpact.com/actu/news/49740-christine-albanel-hadopi-creation-internet.htm
http://www.pcinpact.com/actu/news/49705-jaimelesartistes-indisponible-hebergeur-explique-pushitup.htm
http://www.jaimelesartistes.info/
http://www.cinqgusdansungarage.org/

Surtout, visionnez les vidéos contenues dans les articles, mêmes les plus longue, cela vaut vraiment le coup.

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